silex:

OMPI Magazine - Are tweets copyright-protected ?

Une synthèse très intéressante sur la question.

Consuelo Reinberg, pour WIPOMagazine, estime que dans l’immense majorité des cas, les micro-messages de Twitter ne peuvent pas être protégés par des droits d’auteur :

- A cause de leur taille : la restriction des 140 caractères empêche en général d’atteindre le seuil de la mise en forme nécessaire au déclenchement d ela protection.

- A cause de leur contenu : la plupart des tweets énoncent des faits ou des informations brutes et ces éléments ne font pas partie des objets protégeables par le copyright.

- A cause de la doctrine des “Scènes à faire” : cette doctrine juridique estime que dans le cas où pour décrire une “scène”, il est indispensable d’employer tels ou tels mots ou expressions, une oeuvre se limitant à ces éléments nécessaires ne peut se voir reconnaître la protection du droit d’auteur, par manque d’originalité. Or peu de messages sur Twitter dépassent le stade de ces “scènes à faire”

Malgré cela, il ne faut pas exclure qu’un tweet puisse être suffisamment original pour être protégé par le copyright, mais l’hypothèse reste exceptionnelle. Le problème est plus complexe pour les séries de messages, qui peuvent finir “par accumulation” par constituer une oeuvre originale ou aux discussions entre plusieurs personnes qui là aussi peuvent plus facilement présenter un caractère original que des tweets isolés

Enfin, l’auteur souligne que des questions de propriété intellectuelle d’un autre ordre se pose avec Twitter, notamment lorsque des liens conduisent vers des oeuvres protégées. l’autre problème épineux qui se pose concerne la réutilisationd es wteets dans le cadre d’autres services qui vont exploiter le contenu de Twitter (voir ici pour une intéressante discussion sur FriendFeed à ce sujet).

Au final , cette analyse rejoint celle que j’avais conduite dans deux billets sur S.I.Lex à propos de cette question en me plaçant du point de vue du droit français (et ça me rassure !).

* Twitter et le droit d’auteur : vers un copyright 2.0 ?

* @Twitter et le #droit d’auteur : des relations décidément complexes !